Mentions légales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site damien-hernandez.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Damien Hernandez est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site : textes, définitions du lexique, images, graphismes, logo, icônes, architecture et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Damien Hernandez s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Il ne pourra toutefois être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers qui lui fournissent ces informations.

Conformément au Règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité sur les données qui vous concernent.

Aucune donnée personnelle n’est cédée, louée ni vendue à des tiers. Pour exercer vos droits, écrivez à contact@damien-hernandez.com. Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL. Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.

Le site contient des liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de leurs éditeurs lorsque celle-ci est requise. Damien Hernandez n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, pas plus que des liens créés par des tiers vers damien-hernandez.com.

La navigation sur le site est susceptible de provoquer le dépôt de cookies. Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site sont déposés sans consentement préalable ; ceux de mesure d’audience ne le sont qu’après votre accord. Le refus d’un cookie peut empêcher l’accès à certaines fonctions. Le détail figure dans la politique de cookies.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site damien-hernandez.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.